Guide entretien Audit système « Représentants des usagers » Certification HAS V2027

Présentation

Ce guide d’entretien aide la direction et les représentants des usagers à s’auto-évaluer et à préparer l’audit système dédié à l’évaluation de l’implication des représentants des usagers et du fonctionnement de la commission des usagers selon le référentiel de certification V2027.  

Il comprend toutes les questions évaluatives, élément d’évaluation par élément d’évaluation pour les critères étudiés dans l’audit système. Ces questions sont construites à partir de la fiche pédagogique « L’évaluation de l’engagement des patients et des usagers en établissement de santé » diffusée par la HAS.

Dans le référentiel de certification V2027 des établissements de santé, l’audit système « Représentants des usagers » étudie 2 critères :

• 1.4-05 Les représentants des usagers sont impliqués dans la vie de l’établissement (5 éléments d’évaluation)
• 1.4-06 La commission des usagers dispose des informations utiles à ses missions (6 éléments d’évaluation)

Objectif

Cet outil apporte un soutien dans la préparation d’une visite de certification HAS selon le référentiel V2027. Il permet de réaliser une évaluation interne et de préparer les représentants des usagers à leur entretien avec l’expert-visiteur dans le cadre de la méthode Audit système – Représentants des usagers. 

Grâce à ce guide, vous pouvez :

• Réaliser une évaluation interne sur les modalités d’implication des représentants des usagers et le fonctionnement de la CDU dans l’établissement, selon les attendus de la HAS pour la V2027
• Projeter des actions d’amélioration / de mise en conformité avant la visite
• Familiariser les représentants des usagers aux questions posées lors de l’audit système
• Les soutenir dans la préparation de la visite
• Fiabiliser les entretiens avec l’expert-visiteur
• Lister et préparer les éléments preuves mobilisables pendant l’entretien
• Limiter les risques d’oublis pendant la réalisation de l’audit système

Utilisation

Le guide Audit système représentants des usagers peut être utilisé de deux manières : en évaluation interne (visite à blanc) ou en préparation d’entretien avec l’Expert-visiteur (préremplissage du guide) :

Pour une évaluation interne, procédez en 5 étapes :

1. Posez les questions associées à chaque élément d’évaluation
2. Attribuez la cotation (case à cocher);
3. Notez vos commentaires dans les zones dédiées;
4. Notez les axes d’amélioration le cas échéant;
5. Listez les documents que vous avez consultés et réalisez des annotations sur la conformité de ceux-ci !

Pour une préparation de visite, remplir la zone commentaires dédiée et lister les éléments preuves à présenter à l’Expert-visiteur.

Avantages

• Facile à prendre en main et immédiatement mobilisable : Le guide Audit système – Représentant des usagers pour la V2027 est prêt à l’emploi. Une fois imprimé, il peut-être immédiatement utilisé.
• Correspondance exacte avec le référentiel de certification V2027 : Les objectifs, les critères et les intitulés des éléments d’évaluation sont directement repris du référentiel.
• Basé sur la fiche pédagogique de la HAS : Le guide est construit à partir du référentiel de certification V2027 et de la fiche pédagogique « « L’évaluation de l’engagement des patients et des usagers en établissement de santé » », publiée par la HAS.
• Comprendre les attendus : Chaque élément d’évaluation est traduit en plusieurs questions évaluatives précises et détaillées, inspirées de la fiche pédagogique de la HAS dédiée, ce qui permet aux représentants des usagers de bien comprendre chaque exigence.
• Des zones de commentaires libres : pour les constats et actions d’amélioration, elles permettent aux représentants des usagers de faire un état des lieux, de préparer leurs arguments et, dans le cadre d’une évaluation interne, d’être force de proposition !
• Une check-list des éléments preuves :  Une liste des éléments preuves à mobiliser est suggérée pour chaque élément d’évaluation étudié dans l’audit système représentants des usagers, avec une zone de commentaires permettant d’indiquer si il existe, est à jour ou connu par exemple.

Contenu

Le guide d’entretien Audit système représentants des usagers comprend 15 pages réparties ainsi :

• Une notice d’utilisation
• La liste des critères étudiés dans le guide (tableau)
• Une fiche pour chaque élément d’évaluation (11 fiches)

Les fiches des éléments d’évaluation comprennent :

• Le champ d’application spécifique du critère, si nécessaire
• L’intitulé de l’élément d’évaluation (tel que mentionné dans le référentiel de certification HAS V2027)
• Une liste des questions à poser pour cet élément d’évaluation
• Une zone de cotation à cocher (oui, non, NA)
• Une zone « Éléments de réponses » à compléter
• Une zone « Proposition d’actions d’amélioration » à compléter
• Un tableau des documents à consulter

Il comprend toutes les questions évaluatives, élément d’évaluation par élément d’évaluation pour chacun des 2 critères étudiés à travers cet audit système.

Format

Le guide d’entretien Audit système Représentants des usagers pour la certification HAS V2027 est disponible en version pdf, immédiatement téléchargeable grâce au lien inséré dans la confirmation de commande. 2 téléchargements possibles par achat. Pdf prêt à l’impression.

Blog

Pour en savoir plus, consulter nos articles de blog dédiés à la certification des établissements de santé 

Le guide Audit système – Représentant des usagers est un outil protégé par la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, de cet outil est interdite. Les images sont volontairement légèrement floutées. 

Le référentiel V2027 a été publié en juillet 2026 et s’applique à toutes les visites de certification à compter du 1er janvier 2027 !