Guide entretien Audit système « Positionnement territorial » Certification HAS V2027

Ce guide permet de préparer l’entretien Audit système Positionnement territorial selon le référentiel HAS V2027 de certification des établissements de santé. Cet outil clef en main regroupe toutes les questions qui seront posées par l’expert-visiteur, définies à partir des fiches pédagogiques de la HAS « L’évaluation du positionnement territorial » et « Évaluation des organisations de télésanté ».

Il permet d’évaluer 7 critères pour 19 éléments d’évaluation investigués. Le guide comprend, en plus des questions qui seront posées par l’expert-visiteur, une zone de cotation, une zone de commentaires, une zone pour la saisie des actions d’amélioration et un tableau d’éléments preuves suggérés, pour chaque élément d’évaluation. Il est à utiliser pour préparer la gouvernance (direction, Président de CME…) à l’entretien avec l’expert visiteur selon le référentiel HAS V2027, soit en évaluation interne, soit en préparation de visite.

Les exigences de la HAS travaillées dans ce guide concernent notamment les directives anticipées, l’orientation des patients dans un parcours adapté, les modalités pour joindre l’établissement, la recherche clinique, les missions d’enseignement et éducation et l’utilisation de la télésanté selon le référentiel HAS V2027. 

40,00  HT

Format

Pdf

Idéal pour

Vous pouvez utiliser le guide Audit système "Positionnement territorial" pour réaliser une évaluation interne ou vous préparer à la rencontre avec les experts visiteurs. Les questions évaluatives proposées et le format prêt à remplir vous font gagner un temps précieux et fiabilisent la réalisation des entretiens. Ce guide permet de familiariser la direction, les représentants de la CME et toutes les autres parties prenantes aux questions posées, les soutenir dans la préparation de la visite, limiter les risques d'oublis, faciliter la prise de note et permet d'attribuer la cotation (pour une auto-évaluation). Il est conforme au référentiel de certification HAS des établissements de santé V2027 applicable à partir du 1er janvier 2027 (paru en juillet 2026) et aux fiches pédagogiques liées au psotionnement territorial et à l'usage de la télésanté.

Comment l'utiliser

Imprimez votre guide d'entretien Audit système "Engagement patient". Pour une auto-évaluation, procédez en 5 étapes : 1. Posez les questions associées à chaque élément d'évaluation ; 2. Attribuez la cotation (case à cocher) ; 3. Notez vos commentaires dans les zones dédiées ; 4. Notez les axes d'amélioration le cas échéant ; 5. Listez les documents que vous avez consultés et réalisez des annotations sur la conformité de ceux-ci ! Le guide peut également être prérempli avant la visite de certification et utilisé pendant l'entretien avec les experts-visiteurs !

Présentation

Ce guide d’entretien aide la gouvernance à s’auto-évaluer et à préparer l’audit système sur l’évaluation du positionnement territorial de l’établissement de santé selon le référentiel de certification V2027.  

Il comprend toutes les questions évaluatives, élément d’évaluation par élément d’évaluation pour les critères étudiés dans l’audit système. Ces questions ont été construites à partir des fiches pédagogiques « L’évaluation du positionnement territorial» et « Evaluation des organisations de télésanté » diffusées par la HAS.

Dans le référentiel de certification V2027 des établissements de santé, l’audit système « Positionnement territorial » étudie 7 critères :

  • 1.1-04 Le patient est informé de façon adaptée sur son droit à rédiger ses directives anticipées (1 élément d’évaluation)
  • 3.3-01 L’établissement oriente le patient dans un parcours adapté sur le territoire (3 éléments d’évaluation)
  • 3.3-04 L’établissement organise les prises en charge non programmées (3 éléments d’évaluation)
  • 3.3-06 L’établissement est aisément joignable par les professionnels adresseurs (2 éléments d’évaluation)
  • 3.3-07 L’établissement, investi ou non de missions universitaires, promeut la recherche clinique en son sein ou en lien avec d’autres acteurs du territoire (4 éléments d’évaluation)
  • 3.3-08 L’établissement participe à la mission d’enseignement et d’éducation sur son territoire (3 éléments d’évaluation)
  • 3.4-04 L’établissement utilise la télésanté pour améliorer le parcours du patient (3 éléments d’évaluation)

Objectif

Cet outil est conçu pour apporter un soutien dans la préparation d’une visite de certification HAS selon le référentiel V2027. Il permet de réaliser une évaluation interne et de préparer la gouvernance à son entretien avec l’expert-visiteur dans le cadre de la méthode Audit système – Positionnement territorial. 

Grâce à ce guide, vous pouvez :

  • Réaliser une évaluation interne sur le positionnement territorial de l’établissement, selon les attendus de la HAS pour la V2027
  • Projeter des actions d’amélioration / de mise en conformité avant la visite
  • Familiariser la gouvernance, direction aux questions posées lors de l’audit système positionnement territorial
  • Les soutenir dans la préparation de la visite
  • Fiabiliser les entretiens avec l’expert-visiteur
  • Lister et préparer les éléments preuves mobilisables pendant l’entretien
  • Limiter les risques d’oublis pendant la réalisation de l’audit système

Utilisation

Le guide Audit système Positionnement territorial peut être utilisé de deux manières : en évaluation interne (visite à blanc) ou en préparation d’entretien avec l’Expert-visiteur (préremplissage du guide) :

Pour une évaluation interne, procédez en 5 étapes :

  1. Posez les questions associées à chaque élément d’évaluation
  2. Attribuez la cotation (case à cocher);
  3. Notez vos commentaires dans les zones dédiées;
  4. Notez les axes d’amélioration le cas échéant;
  5. Listez les documents que vous avez consultés et réalisez des annotations sur la conformité de ceux-ci !

Pour une préparation de visite, remplir la zone commentaires dédiée et lister les éléments preuves à présenter à l’Expert-visiteur.

Avantages

  • Facile à prendre en main et immédiatement mobilisable : Le guide Audit système – Positionnement territorial pour la V2027 est prêt à l’emploi. Une fois imprimé, il peut-être immédiatement utilisé.
  • Correspondance exacte avec le référentiel de certification V2027 : Les objectifs, les critères et les intitulés des éléments d’évaluation sont directement repris du référentiel.
  • Basé sur les fiches pédagogiques de la HAS : Le guide est construit à partir du référentiel de certification V2027 et des fiches pédagogiques de la HAS dédiées au positionnement territorial et à la télésanté publiée par la HAS.
  • Comprendre les attendus : Chaque élément d’évaluation est traduit en plusieurs questions évaluatives précises et détaillées, inspirées de la fiche pédagogique de la HAS dédiée, ce qui permet à la gouvernance de bien comprendre chaque exigence.
  • Des zones de commentaires libres : pour les constats et actions d’amélioration, elles permettent à la gouvernance de faire un état des lieux, de préparer leurs arguments et, dans le cadre d’une évaluation interne, d’être force de proposition !
  • Une check-list des éléments preuves :  Une liste des éléments preuves à mobiliser est suggérée pour chaque élément d’évaluation étudié dans l’audit système engagement patient, avec une zone de commentaires permettant d’indiquer si il existe, est à jour ou connu par exemple.

 

Contenu

Le guide d’entretien comprend 25 pages réparties ainsi :

  • Une notice d’utilisation
  • La liste des critères étudiés dans le guide (tableau)
  • Une fiche pour chaque élément d’évaluation (19 fiches)

 

Les fiches des éléments d’évaluation comprennent :

  • Le champ d’application spécifique du critère, si nécessaire
  • L’intitulé de l’élément d’évaluation (tel que mentionné dans le référentiel de certification HAS V2027)
  • Une liste des questions à poser pour cet élément d’évaluation
  • Une zone de cotation à cocher (oui, non, NA)
  • Une zone « Éléments de réponses » à compléter
  • Une zone « Proposition d’actions d’amélioration » à compléter
  • Un tableau des documents à consulter

Il comprend toutes les questions évaluatives, élément d’évaluation par élément d’évaluation pour chacun des 7 critères étudiés à travers cet audit système.

Format

Le guide d’entretien Audit système Positionnement territorial pour la certification HAS V2027 est disponible en version pdf, immédiatement téléchargeable grâce au lien inséré dans la confirmation de commande. 2 téléchargements possibles par achat. Pdf prêt à l’impression.

Blog

Pour en savoir plus, consulter nos articles de blog dédiés à la certification des établissements de santé 

Le guide Audit système – Positionnement territorial est un outil protégé par la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, de cet outil est interdite. Les images sont volontairement légèrement floutées. 

 

Le référentiel V2027 a été publié en juillet 2026 et s’applique à toutes les visites de certification à compter du 1er janvier 2027 !