Check-list contenu et traçabilité dossier patient Certification HAS V2027

Cette check-list permet aux établissements de santé de vérifier que tous les éléments de traçabilité du dossier patient explicitement exigés dans le référentiel de certification HAS V2027 (parution du 06 juillet 2026) sont effectivement tracés par les professionnels.

Des éléments complémentaires sont également intégrés dans cet outil. Il s’agit d’éléments qui doivent également être retrouvés dans le dossier, conformément aux bonnes pratiques et qui seront vérifiés par l’expert-visiteur mais pour lesquels la HAS n’a pas explicitement indiqué l’exigence de traçabilité dans le dossier (en tant qu’élément d’évaluation).

Cet outil est idéal pour réaliser un état des lieux avant une visite de certification HAS.

45,00  HT

Format

Pdf

Idéal pour

Réaliser un état des lieux complet sur votre niveau de réponse aux exigences de traçabilité dans le dossier patient pour la certification HAS V2027 des établissements de santé. 121 éléments de traçabilité sont listés (dont 47 explicitement mentionnés comme devant être tracés) dans le référentiel HAS ! Grâce à cet outil, vous obtenez une lecture transversale du référentiel de certification HAS V2027 concernant les traçabilité à assurer dans les dossiers des patients. Vous pouvez ainsi définir et prioriser les actions de mises en conformité éventuellement nécessaires avant votre visite !

Comment l'utiliser

Imprimez votre check-list et procédez en 4 étapes : 1. Etudier chaque exigence de traçabilité 2. Cocher la case « conformité » correspondante. 3. Ajouter si besoin un commentaire dans la colonne « précisions commentaires » 4. Définir les actions d’amélioration collectivement, fixer les priorités et les intégrer dans le PAQSS ! Chaque chapitre possède sa propre check-list, elle-même divisée en deux parties : traçabilités explicitement exigées et traçabilités complémentaires.

Présentation

Cet outil permet d’obtenir une lecture rapide et transversale des exigences en termes de traçabilité dans le dossier des patients accueillis en établissement de santé, selon le référentiel de certification V2027 de la HAS. Vous gagnez un temps précieux en réalisant un état des lieux détaillé et complet de votre niveau de conformité global. En tout, ce sont 121 items qui sont exigés et répartis dans les 101 critères du référentiel V2027 de certification.

L’objectif de cet outil est de vous permettre de définir et prioriser rapidement les actions de mises en conformité éventuellement nécessaires avant votre visite de certification !

Objectif

Cette check-list cible les éléments suivants :

  • Les traçabilités dossier patient explicitement exigées (47 points listés dans le référentiel V2027 contre 52 dans le V2025)
  • Les éléments complémentaires à tracer dans les dossiers patients (74 points listés dans le référentiel V2027 contre 62 dans le V2025)

Elle vous permet de réaliser un état des lieux, évaluer votre conformité, définir vos priorités de travail quant à la traçabilité dans les dossiers patient et projeter les actions d’amélioration vous permettant d’y répondre.

Construction de l’outil

Les exigences indiquées dans cet outil ont été identifiées à partir d’une lecture attentive de tous les éléments d’évaluation du référentiel de certification HAS V2027, publié par la HAS en juillet 2026.

Concrètement, la création de cette check-list s’est basée sur un travail minutieux respectant les règles suivantes :

  • La liste des éléments de traçabilité explicites à retrouver dans les dossiers des patients est issue des termes « est tracé dans le dossier », « assure la traçabilité », « tracent », « reportent dans le dossier patient », « est rédigé », etc.
  • La liste des autres éléments complémentaires est construite à partir des éléments d’évaluation qui devront être prouvés à partir des dossiers patients, afin d’étayer les propos des professionnels dans le cadre des méthodes mises en œuvre par les experts visiteurs ou qui sont règlementairement exigés.

Utilisation

Selon le format choisi, imprimez votre check-list ou utilisez la directement en version dématérialisée.

  1. Etudier chaque exigence de traçabilité.
  2. Cocher la case « conformité » correspondante.
  3. Ajouter si besoin un commentaire dans la colonne « précisions commentaires »
  4. Définir les actions d’amélioration collectivement, fixer les priorités et les intégrer dans votre programme d’actions / PAQSS !

Avantages

  • Des codes couleurs permettent de se repérer facilement  : Chaque chapitre possède une couleur dominante (chapitre « Le patient »  : rouge/ orange; chapitre « Les équipes de soins » : vert; chapitre « L’établissement » : bleu). Dans chaque chapitre, une distinction est réalisée pour les éléments de traçabilité explicites et les éléments complémentaires.
  • Une correspondance parfaite avec référentiel de certification V2027 : le n° de critère, le type de critère (impératif, standard ou avancé) et le champ d’application sont identiques au référentiel
  • Des cases à cocher et des zones de commentaires : permettent de détailler la conformité ou non-conformité.
  • Applicable à tous les établissements de santé :La zone commentaires comprend également le champ d’application, ce qui vous permet de vous repérer dans les critères applicables ou non
  • Visualisation des critères impératifs : Le symbole critère impératif permet de repérer les priorités de travail

Cet outil vous offre donc une vision transversale du référentiel sur 121 exigences de traçabilité dans le dossier patient et vous fait gagner un temps précieux dans la préparation et la mise en conformité avant votre visite de certification V2027 !

Contenu

Chaque chapitre possède sa propre check-list, elle-même divisée en 2 parties : exigences explicites et autres attendus de traçabilité. Des codes couleurs permettent de se repérer.

Pour chaque partie, un tableau comprend les éléments suivants :

  • Intitulé de l’exigence (synthèse reprise de l’élément d’évaluation)
  • Numéro du critère associé
  • Niveau d’exigence du critère associé (standard, impératif ou avancé)
  • Deux colonnes cases à cocher « conforme » / « non conforme »
  • Une colonne commentaires comprenant le champ d’application spécifique (quand il est réduit) et permettant de rédiger si besoin des commentaires

Format

La check-list du contenu et traçabilité du dossier patient pour la certification V2027 est disponible en version pdf, immédiatement téléchargeable grâce au lien cliquable situé dans la confirmation de commande. 2 téléchargements possibles par achat. Pdf prêt à l’impression.

Blog

Pour en savoir plus, consulter nos articles de blog dédiés à la certification des établissements de santé 

La check-list de traçabilité du dossier patient pour la certification V2027 est un outil protégé par la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, de cet outil est interdite. Les images sont volontairement légèrement floutées.