Référentiel de certification HAS V2027 vs V2025 : quelles évolutions pour les établissements de santé ?
À retenir : le référentiel certification HAS V2027 n’est pas un référentiel « allégé ». Le nombre de critères et d’éléments d’évaluation diminue clairement mais les exigences ne disparaissent pas pour autant ! Elles sont davantage regroupées, certains éléments fusionnés sont plus riches et l’attente de la HAS sur l’effectivité, la mesure des résultats et la capacité de l’établissement à démontrer l’atteinte de ses objectifs est renforcée.
V2025 et V2027 : une évolution du 6e cycle
Le référentiel de certification HAS V2027 reste inscrit dans le 6e cycle de certification des établissements de santé. La HAS indique d’ailleurs que les ajustements du référentiel 2027 n’ont pas donné lieu à une renumérotation générale, afin de faciliter l’appropriation et de conserver autant que possible les références déjà utilisées dans les outils, procédures et plans d’action des établissements.
Le socle reste donc familier. L’objectif général reste entré sur la qualité et la sécurité des soins, avec une démarche destinée à donner du sens et de la lisibilité aux professionnels comme aux usagers. Les douze objectifs du référentiel structurent toujours le dispositif et les établissements restent évalués selon un niveau d’exigence élevé.
Ce qui est conservé entre la V2025 et la V2027
Le même objectif : évaluer la qualité et la sécurité des soins
La certification conserve sa finalité : apprécier le niveau de qualité et de sécurité des soins réellement délivrés par l’établissement. Le référentiel reste le document de référence des experts-visiteurs et décrit les attendus à satisfaire. Il constitue également un support de préparation pour la gouvernance, les équipes et les représentants des usagers.
Les principes du 6e cycle restent en place
Le référentiel de certification HAS V2027 renforce les principes du 6e cycle. La logique d’une certification centrée sur le soin, mobilisant les professionnels et les usagers, est maintenue. La démarche reste fondée sur des évaluations complémentaires et sur le croisement de différentes sources : entretiens, observations, analyse de dossiers, traçabilité et appréciation des organisations.
Une place toujours centrale pour les usagers
Le patient et les représentants des usagers restent pleinement intégrés au dispositif. Le patient traceur conserve notamment son objectif d’évaluer la prise en charge du patient, son engagement, sa perception et son expérience. Les représentants des usagers restent également rencontrés dans le cadre de l’audit système. La certification continue donc à regarder la qualité non seulement depuis l’organisation, mais aussi depuis l’expérience vécue par les patients et la participation des usagers.
Les cinq méthodes d’évaluation sont conservées
Le référentiel V2027 conserve les cinq méthodes du 6e cycle : patient traceur, parcours traceur, traceur ciblé, audit système et observations. Elles restent complémentaires et permettent de regarder la qualité sous des angles différents : expérience et prise en charge du patient, coordination des équipes, maîtrise d’un processus, stratégie et pilotage institutionnels, et respect de pratiques directement observables.
La HAS rappelle d’ailleurs que les méthodes mobilisées par les experts-visiteurs peuvent être utilisées par les professionnels eux-mêmes pour réaliser des évaluations internes. La préparation ne consiste donc pas à « apprendre la visite », mais à faire vivre les mêmes logiques d’évaluation au quotidien.
Des modalités de visite qui restent fondées sur des investigations croisées
Le programme de visite reste élaboré par la HAS selon le profil de l’établissement et précise les évaluations à réaliser, les méthodes mobilisées et les personnes rencontrées. La décision de certification continue à s’appuyer sur l’analyse des scores, notamment sur les critères impératifs, les constats des experts-visiteurs, les éventuelles fiches anomalies et les observations de l’établissement. Les situations à risque, les insuffisances récurrentes et les résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins peuvent également être pris en considération.
Le référentiel mentionne désormais une échelle d’aide à la décision de certification. Attention, la HAS indique que cette échelle ne détermine pas à elle seule la décision !

Un niveau d’exigence élevé et une obligation de résultats toujours présentes
La V2027 respecte le principe d’une évaluation de la réalité des pratiques et de la capacité de l’établissement à répondre aux objectifs du référentiel. Mais cette logique devient encore plus lisible dans la V2027 : lorsqu’un élément d’évaluation demande à l’établissement d’améliorer ses résultats, il ne suffit pas de pouvoir montrer qu’une action ou un dispositif existe. Il faut pouvoir démontrer sa mise en œuvre, son suivi et, lorsque l’attendu le prévoit, les résultats obtenus, voire parfois même l’évolution positive des résultats.
Dans son webinaire sur le 6ème cycle de certification des établissements de santé, la HAS a rappelé que le référentiel V2027 est :
- Centrer sur le résultat pour le patient
- Adapter aux attendus (besoins et politique de santé publique)
Les chiffres changent : faut-il en conclure que le référentiel de certification HAS V2027 est moins exigeant ?
Lorsqu’on compare quantitativement les deux référentiels, on constate que la V2027 comporte moins de critères et moins d’éléments d’évaluation au total, mais cette baisse quantitative ne doit pas être interprétée comme une baisse des exigences.
| Indicateur | V2025 | V2027 |
|---|---|---|
| Nombre total de critères | 118 | 101 |
| Critères impératifs | 21 | 22 |
| Éléments d’évaluation au total | 585 | 502 |
| Éléments d’évaluation des critères impératifs | 110 | 117 |
Ces données sont à lire ensemble. Le nombre total de critères passe de 118 à 101 et le nombre total d’éléments d’évaluation de 585 à 502. En revanche, les critères impératifs passent de 21 à 22 et leurs éléments d’évaluation de 110 à 117. Autrement dit, le cœur des exigences considérées comme fondamentales est renforcé.
À retenir : moins d’items à compter ne signifie pas moins d’attendus à maîtriser (cf. section suivante !).

Moins d’éléments d’évaluation ne signifie pas moins d’exigences
La clé de lecture de la V2027 se trouve dans la manière dont les éléments d’évaluation ont été retravaillés. Plusieurs éléments de la V2025 ont été fusionnés, reformulés ou regroupés. Le nombre d’élément diminue donc mécaniquement, mais sur le fond, l’élément résultant peut porter plusieurs dimensions de l’exigence précédente.
C’est assez flagrant lorsqu’on analyse les méthodes. Par exemple, l’audit système passe de 225 à 182 éléments d’évaluation dans l’infographie comparative, alors que la méthode conserve neuf rencontres. Le patient traceur passe de 70 à 61 éléments, mais le nombre de critères impératifs étudiés double, passant de 3 à 6. Le traceur ciblé constitue même un cas particulier : il passe de 114 à 121 éléments d’évaluation et de 26 à 30 critères évalués.
La lecture « moins d’éléments = moins d’exigences » est trompeuse. La bonne question est : « que contient chaque élément d’évaluation et qu’est-ce que l’expert-visiteur cherchera à démontrer ? »
Revoir ses outils de préparation pour s’adapter aux exigences
La V2027 conserve les cinq méthodes, mais leur répartition évolue. Il n’est donc pas possible de reprendre les outils de la V2025 tels qu’ils existaient.
Le patient traceur étudie 22 critères et 61 éléments d’évaluation dans la V2027, contre 23 critères et 70 éléments en V2025. Pourtant, six critères impératifs sont désormais concernés, contre trois auparavant.
Le traceur ciblé, compte huit traceurs au lieu de neuf : deux disparaissent, l’ECT et les restrictions de libertés, tandis qu’un nouveau traceur « Accouchement » apparaît. Cette méthode évalue 30 critères et 121 éléments d’évaluation dans la V2027, contre 26 et 114 en V2025.
Le parcours traceur et l’audit système connaissent également des évolutions. L’audit système conserve neuf entretiens, mais passe à 51 critères et 182 éléments d’évaluation, contre 56 critères et 225 éléments en V2025.
Enfin, les observations passent de 20 à 18 éléments d’évaluation, tout en étudiant davantage de critères impératifs : six contre quatre.

Ressource pratique
Téléchargez des outils de préparation à la certification HAS V2027
Retrouvez dans la boutique en ligne des guides d’entretien structurés pour vous auto-évaluer sur le référentiel V2027 et préparer vos équipes à leur rencontre avec les experts-visiteurs. Ils comprennent pour chaque temps de visite (méthode et thème) la liste des questions, des éléments de preuves à présenter, les observations et un encart spécifique pour préparer les réponses.
Un nouveau critère impératif : les violences sexistes et sexuelles
La V2027 fait passer le nombre de critères impératifs de 21 à 22, avec l’apparition d’un nouveau critère consacré aux violences sexistes et sexuelles entre professionnels. Le critère 3.2-12 porte sur la mise en œuvre d’une politique active de prévention, de repérage, de signalement et de traitement des violences sexistes et sexuelles entre professionnels.
Ce nouveau critère est évalué par audit système et mobilise trois cibles d’entretien : gouvernance, encadrement et professionnels. Il illustre une évolution important des critères du chapitre 3 pour le 6ème cycle : les sujets évalués sont reliés à la capacité de l’établissement à structurer une politique, à la faire connaître et à démontrer son appropriation.
Des critères impératifs plus nombreux et répartis différemment dans les méthodes
Les critères impératifs doivent faire l’objet d’une préparation spécifique. La V2027 en compte 22 contre 21 dans la V2025, et leurs éléments d’évaluation passent de 110 à 117. Leur répartition dans les méthodes change également.
Pour bien se préparer, la gouvernance, l’encadrement de proximité et les équipes doivent savoir quels attendus concernent leur activité, quelle méthode permettra de les évaluer, qui peut être interrogé, quelles pratiques seront observées et quels résultats ou éléments de preuve permettront de démontrer leur maîtrise.
Pour cela, des outils comme les infographies des critères impératifs ou un jeu de cartes entièrement dédiés à l’évaluation des critères impératifs V2027 peuvent vous aider !
Pour en savoir plus sur les critères impératifs, consulter notre article de blog dédié aux critères impératifs du référentiel certification HAS V2027.
V2027 : une certification encore plus orientée vers l’effectivité et les résultats
Comme le rappelle la HAS dans son webinaire du 23 septembre 2026, la V2027 rend plus lisible l’obligation de résultats. Un établissement peut disposer d’une procédure, d’un plan d’actions ou d’un indicateur mais il faudra surtout qu’il démontre que le dispositif produit les effets attendus !
La logique du 6ème cycle de certification est renforcée en V2027: définir ce qui est attendu, mettre en œuvre, mesurer, analyser les résultats, décider des actions d’amélioration, puis vérifier et démontrer leur efficacité. Dans cette logique, la preuve documentaire n’est qu’une pièce du puzzle. L’expert-visiteur peut chercher à comprendre ce que les professionnels font réellement, comment ils savent qu’ils le font correctement et comment l’établissement vérifie que ses actions permettent d’atteindre ses objectifs.
Cette évolution est particulièrement visible dans le parcours traceur, qui conserve une attention forte à la coordination, à la culture de la mesure des résultats et à la pertinence des décisions, mais aussi dans l’audit système, qui évalue la capacité de l’établissement à atteindre ses objectifs d’amélioration et à capitaliser les initiatives des services.
Ce que le référentiel V2027 change pour les directeurs, service qualité et encadrants de proximité
Pour une direction, au delà de la question : « sommes-nous conformes ? » , il faudra pouvoir répondre à : « comment le savons-nous ? », « quels résultats obtenons nous ? », « comment les professionnels se sont-ils approprié ces résultats ? » et « que faisons-nous lorsque les résultats ne sont pas conformes aux attendus ou à nos objectifs ? »
Pour le service qualité, la parution du référentiel V2027 implique de mettre à jour les outils de préparation : guides d’entretien et d’auto-évaluations, suivi des critères impératifs, préparation des preuves et accompagnement des secteurs.
Pour les encadrants de proximité, l’enjeu de la certification est très opérationnel : les professionnels doivent être capables de comprendre les attendus de l’expert-visiteur pour chaque question posée, d’expliquer leurs pratiques, de décrire les conduites à tenir, de montrer les outils qu’ils utilisent et de parler des résultats et améliorations de leur secteur. L’évolution des critères entre la V2025 et la V2027 nécessite de retravailler avec les équipes de terrain sur le déroulement des entretiens et les éléments preuves.
Comment préparer efficacement les équipes à la certification HAS V2027 ?
Une préparation efficace nécessite de traduire les exigences en situations concrètes et donner aux équipes des supports utilisables dans leur quotidien et pendant la visite. Elle exige également de préparer minutieusement les éléments preuves qui seront présentés aux experts-visiteurs, que ce soit par la gouvernance, l’encadrement ou les professionnels.
Les guides de préparation aux entretiens permettent par exemple de travailler les questions susceptibles d’être posées en fonction de la méthode : patient traceur, traceur ciblé, parcours traceur ou audit système, et d’anticiper la préparation des éléments preuves.
Les supports de sensibilisation aux critères impératifs permettent de faire vivre un critère et de familiariser les professionnels aux exigences incontournables du référentiel. Enfin, une auto-évaluation en équipe permet d’identifier les écarts, de faire émerger collectivement les actions et de suivre progressivement la mise en conformité.
Ressource pratique
Besoin de gagner du temps dans la préparation ?
Des outils prêts à l’emploi peuvent vous aider à structurer cette démarche : guides de préparation aux entretiens, supports de sensibilisation aux critères impératifs, jeux de questions – réponses pour les professionnels et outils d’auto-évaluation des 22 critères impératifs V2027.
Conclusion : ne comptez pas les critères, regardez ce qu’ils exigent !
La comparaison du référentiel de certification HAS V2025–V2027 peut donner une première impression trompeuse : 118 critères deviennent 101 et 585 éléments d’évaluation deviennent 502. Mais le nombre de critères impératifs augmente, leurs éléments d’évaluation passent de 110 à 117 et de nombreux éléments d’évaluation ont été fusionnés ou tout simplement enrichis !
La V2027 conserve le socle du 6e cycle, les cinq méthodes, la place des usagers, les modalités générales de visite et un niveau d’exigence élevé. Elle renforce surtout la lisibilité d’une logique déjà présente : l’établissement doit être capable de démontrer non seulement ce qu’il a prévu ou ce qu’il met en place, mais aussi ce que cela produit et les efforts qu’il met en œuvre pour atteindre ses objectifs !
Les établissements qui préparent une visite à partir du 1er janvier 2027 doivent actualiser leurs guides, mobiliser les équipes sur les critères impératifs et surtout préparer les professionnels à parler de leurs pratiques, de leurs résultats et des améliorations engagées !
FAQ – Référentiel de certification HAS V2025 et V2027
1. Quelle est la différence entre le référentiel de certification HAS V2025 et V2027 ?
La V2027 conserve le socle du 6e cycle : même objectif global, place centrale du patient et des usagers, cinq méthodes d’évaluation et niveau d’exigence élevé. Elle regroupe toutefois certains attendus, renforce l’évaluation de l’effectivité et des résultats et ajoute des attendus sur des politique de santé publique ou des besoins identifiés (VSST, prévention en santé, risques en périnatalité…).
2. Combien de critères comporte le référentiel de certification HAS V2027 ?
Le référentiel HAS V2027 comporte 101 critères, contre 118 dans la V2025. Cette diminution s’explique notamment par le regroupement de certains attendus mais ne signifie pas une baisse du niveau d’exigence.
3. Combien y a-t-il d’éléments d’évaluation dans le référentiel HAS V2027 ?
La V2027 compte 502 éléments d’évaluation, contre 585 en V2025. Certains éléments de la V2025 ont été fusionnés pour former des éléments plus riches dans le nouveau référentiel.
4. Le référentiel HAS V2027 est-il moins exigeant que le référentiel V2025 ?
Non. La diminution du nombre de critères et d’éléments d’évaluation ne signifie pas une diminution des exigences. La V2027 renforce notamment les attentes concernant l’effectivité des pratiques et la démonstration des résultats.
5. Combien y a-t-il de critères impératifs dans le référentiel HAS V2027 ?
La V2027 compte 22 critères impératifs, contre 21 en V2025. Le nombre d’éléments d’évaluation associés augmente également, passant de 110 à 117.
6. Quel est le nouveau critère impératif de la certification HAS V2027 ?
La V2027 introduit un nouveau critère impératif consacré aux violences sexistes et sexuelles (VSS) entre professionnels. Il porte notamment sur leur prévention, leur repérage, leur signalement et leur traitement.
7. Quelles sont les cinq méthodes d’évaluation de la certification HAS V2027 ?
Les cinq méthodes sont conservées : patient traceur, parcours traceur, traceur ciblé, audit système et observations. Elles sont complémentaires et permettent d’évaluer la qualité des soins sous différents angles.
8. Les méthodes d’évaluation sont-elles réparties de la même manière en V2025 et en V2027 ?
Non. Les cinq méthodes restent les mêmes, mais le nombre de critères et d’éléments d’évaluation qui leur sont associés évolue. La préparation des équipes doit donc être actualisée pour tenir compte de cette nouvelle répartition.
9. La certification HAS V2027 renforce-t-elle l’obligation de résultats ?
Oui. La V2027 renforce la nécessité de démontrer non seulement l’existence d’une organisation ou d’une action, mais aussi son effectivité et, lorsque cela est attendu, les résultats obtenus. Cette exigence est encore plus présente en V2027 par rapport à la V2025.
10. Comment préparer les équipes à la certification HAS V2027 ?
La préparation doit associer présentation des critères, préparation aux entretiens, auto-évaluation et vérification des pratiques réelles. Les professionnels doivent surtout être capables d’expliquer ce qu’ils font, pourquoi ils le font et comment les résultats sont suivis et améliorés et de présenter les preuves associées.
11. Faut-il préparer les professionnels aux questions des experts-visiteurs ?
Oui, mais il ne s’agit pas d’apprendre des réponses par cœur. L’objectif est de les aider à comprendre les attendus qui concernent leur activité et qu’ils puissent construire eux-mêmes les réponses qu’ils souhaitent apporter pour expliquer naturellement leurs pratiques, leurs outils et leurs résultats.
12. Comment utiliser le référentiel V2027 pour réaliser une auto-évaluation ?
Le référentiel peut servir à identifier les écarts entre les attendus et les pratiques réelles. Une auto-évaluation efficace doit également permettre de vérifier l’appropriation par les professionnels et le suivi des résultats. Des guides d’entretien issus du référentiel peuvent être utilisés afin de gagner du temps et d’être exhaustif sur les questions à poser aux professionnels.
13. Quand le référentiel de certification HAS V2027 s’applique-t-il ?
Le référentiel V2027 s’applique aux visites de certification réalisées à partir du 1er janvier 2027. Il remplace alors le référentiel V2025 pour les nouvelles visites.
14. Où trouver le référentiel de certification HAS V2027 ?
Le référentiel V2027 et les ressources associées sont disponibles sur le site de la Haute Autorité de Santé (HAS) : référentiel, comparatif V2025/V2027 et outils d’appropriation du 6e cycle.
Note éditoriale : les chiffres et évolutions présentés dans cet article ont été vérifiés à partir des documents HAS disponibles en octobre 2026.